Annexe D: Droits d'auteur

[Note du Traducteur: La traduction de la page de droits d'auteurs vous est fournie à titre indicatif. En cas de doute consultez le texte original Anglais]


Le Texte

Ces pages sont ma propriété intellectuelle. Vous êtes libre de les copier et de redistribuer les copies non modifiées pour des buts non-commerciaux sans restriction de ma part (mais voir ci-dessous). N'importe quelle autre utilisation doit être conforme à la loi sur les droits d'auteurs et à votre conscience.

Allez voir ma page d'acceuil si vous devez me contacter.


Les Images

Presque toutes les images dans Les Neuf planètes sont de la NASA. Voici un énoncé de la NASA (s'appliquant à certaines mais peut-être pas à toutes ses images):

Aucun droit d'auteur n'est affirmé pour ces images. Si une personne reconnaissable apparaît dans une image, l'utilisation pour des buts commerciaux peut violer un droit à la vie privée ou de publicité. Ces images ne peuvent être employées pour énoncer ou impliquer l'approbation par la NASA ou par aucun employé de la NASA d'un produit, d'un processus ou d'un service commercial, ni être employées d'aucune façon qui puisse être trompeuse. En conséquence, l'on demande que si ces images sont employées dans la publicité ou toute autre promotion commerciale, alors une copie de la maquette ou l'épreuve doit être soumise à la NASA avant publication.

La NASA, Houston TX 77058

Voici un autre énoncé de la NASA:

Toutes les images ont présentées dans NSSDC's Photo Gallery sont du domaine public. En tant que telles, elles peuvent être employées pour n'importe quelle publication. Cependant, NSSDC demande que vous reconnaissiez NSSDC en tant que fournisseur des données. En outre, lorsque la source d'image (soit le projet ou une personne spécifique) est créditée dans le texte, vous devriez aussi reconnaître ceci.

Les images de HST sont généralement autorisées pour usage non-commercial. Mais voir leur page de droits d'auteurs.


Élèves et éducateurs

Vous pouvez toujours employer mon texte et les images de NASA's pour des projets scolaires.


La Loi

Ceux qui ont une expertise légale peuvent souhaiter examiner les documents exhaustif sur la loi du droit d'auteur du Legal Information Institute de l'école de Droit de l'Université Cornell.


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Bill Arnett; dernière mise à jour: 15 septembre 1997